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Communications de l’utilisateur
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Vous pouvez demander la suppression de tout renseignement personnel que vous nous transmettez en envoyant un courriel de demande de suppression à legal@lotuscars.com conformément à notre Déclaration de confidentialité générale.
Renseignements non sollicités
Lotus et ses employés n’acceptent pas et ne tiennent pas compte des idées non sollicitées, y compris les idées de nouvelles campagnes publicitaires, de nouvelles promotions, de nouveaux produits ou technologies, d’améliorations de produits, de processus, de matériel, de plans de marketing ou de nouveaux noms de produits. Veuillez ne pas soumettre d’idées non sollicitées, d’œuvres créatives originales, de suggestions ou d’autres œuvres (« soumissions ») sous quelque forme que ce soit à Lotus ou à l’un de ses employés. Toutes ces soumissions seront détruites sans être lues ou prises en compte.
Présentation des produits
Chez Lotus, nous représentons nos produits avec autant de précision que possible. Toutefois, en raison des techniques de photographie et des différences de couleur et d’affichage du moniteur, les images des produits peuvent sembler légèrement plus petites ou plus grandes que la taille réelle, et la couleur peut varier. Les véhicules illustrés peuvent être des modèles américains ou des modèles vendus dans d’autres juridictions, et certains modèles et/ou fonctionnalités peuvent ne pas être disponibles dans votre juridiction. D’autres articles peuvent être présentés à une taille plus grande que la taille réelle afin de montrer clairement les détails, ou à une taille plus petite que la taille réelle afin de montrer l’article entier. Nous ne sommes pas responsables des limites liées à la technologie et ne pouvons garantir que l’affichage de votre écran de toute couleur, taille, texture ou détail des produits reflétera la couleur, la taille et la texture réelles du produit.
Les chiffres détaillés sur notre site sont des spécifications cibles. Les chiffres cibles reposent sur les résultats simulés des procédures de test Lotus. Ces chiffres peuvent ne pas refléter les résultats de conduite réels, lesquels dépendront d’un certain nombre de facteurs, y compris les options ajustées, les variations météorologiques, les styles de conduite et la charge du véhicule.
Les images sont destinées à des fins de comparabilité. Le CO2 produit dans des conditions de conduite réelles dépendra d’un certain nombre de facteurs, y compris les accessoires ajustés après l’immatriculation, les variations dans les styles de conduite, les conditions météorologiques et la charge du véhicule. Nous nous efforçons de tenir à jour les renseignements sur le site Web et nous nous réservons le droit de modifier ces spécifications de produits à tout moment sans préavis.
Aucune offre de vente ou de location
Les nouveaux véhicules Lotus affichés sur notre site sont vendus ou loués par des détaillants indépendants et tiers Lotus, et non par Lotus. L’achat de tout véhicule Lotus est subordonné aux conditions générales du contrat de vente ou de location applicable entre vous et votre détaillant Lotus local autorisé. Tout prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) indiqué sur notre site exclut les taxes, la livraison, le titre, la licence et les frais locaux. Les prix réels sont établis par les détaillants et peuvent varier. Notre site n’est pas utilisé ou utilisé par vous en tant que substitut aux informations disponibles auprès d’un détaillant Lotus autorisé. Pour obtenir des renseignements sur le véhicule, le prix, les caractéristiques et la disponibilité, communiquez avec votre détaillant Lotus autorisé local.
Droits de propriété intellectuelle
Nous sommes le propriétaire ou le licencié de tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site et sur le matériel, le contenu, les droits d’auteur, les marques de commerce, les secrets commerciaux, les brevets, les noms commerciaux, les marques, les types de logo, les graphiques, les conceptions ou autres symboles commerciaux (« Matériel ») publiés dessus, existants maintenant ou créés à l’avenir. Tout le matériel est protégé par des droits d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle en vertu des lois canadiennes et étrangères. Vous ne devez pas utiliser une partie du Matériel sur notre site à des fins commerciales sans obtenir une licence de notre part ou de celle de nos concédants. Lotus applique activement et agressivement ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure permise par la loi.
DROITS D’AUTEUR
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MARQUES DE COMMERCE
LOTUS, le dispositif Lotus Roundel, les noms de modèles et tous les logos et dessins distinctifs associés sont des marques de commerce de Group Lotus Ltd. assujettis à une marque de commerce et à une autre protection de la propriété intellectuelle.
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Notre site change régulièrement
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Notre responsabilité
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Droit applicable et juridiction
Sauf dans la mesure où la loi applicable le restreint, les présentes Conditions générales seront régies par les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent sans donner effet à aucun principe de conflit de lois et ces lois s’appliquent à votre accès ou à votre utilisation de notre site, nonobstant votre domicile, votre résidence ou votre emplacement physique. Sauf dans la mesure où la loi applicable l’interdit, vous consentez par les présentes à la compétence exclusive des tribunaux de Toronto, en Ontario, pour tous les différends découlant de l’utilisation de notre site ou s’y rapportant. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’appliquera pas aux présentes Conditions générales. Ce choix de juridiction ne nous empêche pas de demander une mesure injonctive en cas de violation des droits de propriété intellectuelle ou des obligations de confidentialité dans toute juridiction appropriée.
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RÉSOLUIE DES DIFFÉRENDS
La disposition suivante s’applique dans la mesure maximale permise par la loi applicable.
« Différend » tel qu’utilisé ici signifie tout différend, action ou autre controverse, que ce soit sur la base d’événements passés, présents ou futurs, entre vous et nous concernant les présentes Conditions générales ou les produits ou services qui vous sont fournis, que ce soit sous forme contractuelle, délictuelle, de garantie, de loi, de règlement ou d’autres fondements juridiques ou équitables.
Ni vous ni Lotus ne chercherez à faire entendre un Différend en tant que recours collectif ou dans toute autre procédure dans laquelle l’une ou l’autre des parties agit ou propose d’agir à titre de représentant. Aucune procédure ne peut être doublée d’une autre sans le consentement écrit préalable de toutes les parties aux procédures.
En cas de Différend, vous ou Lotus devez envoyer à l’autre partie un avis de ce Différend, qui est une déclaration écrite indiquant le nom, l’adresse et les coordonnées de la partie qui donne l’avis, les faits donnant lieu au Différend et la réparation demandée. Vous devez envoyer tout avis de différend à Lotus :
Service juridique
Lotus Cars USA, LLC
47584 Galleon Dr.
Plymouth, Michigan 48170,
États-Unis
Nous vous enverrons tout avis de différend aux coordonnées que nous avons pour vous. Vous et Lotus tenterez de résoudre un différend par négociation informelle dans les soixante (60) jours suivant la date d’envoi de l’avis de différend.
Après cette période de soixante (60) jours, si le différend n’a pas été résolu par négociation d’information, vous ou nous pouvons entamer une procédure.
La période de négociation informelle de soixante (60) jours qui précède ne s’applique pas aux différends relatifs à la propriété ou à l’application des droits de propriété intellectuelle.
Renseignements vous concernant et concernant vos visites sur notre site
Nous traitons les renseignements vous concernant conformément à la Déclaration de confidentialité générale. En utilisant notre site, vous consentez à un tel traitement et vous garantissez que toutes les données que vous fournissez sont exactes. Visitez notre page Déclaration de confidentialité générale pour obtenir des renseignements sur la façon dont nous recueillons, protégeons, stockons et utilisons les renseignements que nous recevons des visiteurs de notre site.
Virus, piratage et autres infractions
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Modifications
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Vos préoccupations
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